Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KML - Knowledge Machine Learning
PredicSis

Numéro de dépôt :
4041502
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
KML - Knowledge Machine Learning de PredicSis

Présentation de la marque KML - Knowledge Machine Learning

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par PredicSis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KML - Knowledge Machine Learning » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est PredicSis domicilié(e) 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PredicSis, Monsieur BERTRAND GREZES-BESSET domicilié(e) 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France.

La marque KML - Knowledge Machine Learning a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KML - Knowledge Machine Learning est expirée depuis le 22 octobre 2023.

PredicSis a également déposé les autres marques suivantes : PREDICSIS , KML


PredicSis - 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France


PredicSis, Monsieur BERTRAND GREZES-BESSET - 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet partiel n°799957 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer.